Pourquoi auditer sa propriété intellectuelle ?

Vous détenez nombreux titres de propriété industrielle (marques, brevets, modèles et noms de domaine) et vous interrogez sur l’opportunité d’étendre leur territoire de protection, d’effectuer de nouveaux dépôts prenant en compte l’évolution de votre activité ou encore, pour certains d’entre eux, de procéder au renouvellement de leur protection.

L’audit du portefeuille des titres de propriété industrielle est l’occasion de dresser un état des lieux et de rationaliser sa gestion : l’objectif est de réaliser des économies sur les coûts de maintien du portefeuille et d’avoir une vision actualisée des réalités économiques de votre entreprise.

L’audit est un véritable levier de croissance : mise en valeur de certaines marques, abandon progressif d’autres, reprises d’usage ou licence afin de conserver des droits, cessions etc.

Un audit de portefeuille équivaut à un « bilan de santé » des titres de propriété industrielle d’une société.

Votre Conseil en Propriété Industrielle peut vous accompagner et vous conseiller sur tous ces points en réalisant un audit.

Concrètement, il peut se faire par l’établissement de tableaux de bord détaillés mettant en évidence les éventuelles carences de protection ou, au contraire, les « doublons » de protection couvrant le même territoire ainsi qu’une analyse des risques révélés et recommandations sur les actions à entreprendre.

Cet audit est parfois réalisé dans le cadre des opérations de rapprochement d’entreprises. Les « due diligences » s’exercent à l’occasion de la cession d’entreprises, des fusions-acquisitions, des prises de participation et des opérations de rachat total ou partiel d’actifs, dont le portefeuille de propriété industrielle peut constituer une part importante.

Pour plus d’information : vous pouvez contacter Julie Le Mennec au 06 68 17 26 08 ou par email : julie.lemennec@cabinet-marque-ouest.com